Conditions de l’offre
Les points essentiels pour votre projet Maroc Livraison. Le détail de votre commande est précisé dans votre devis.
Achat unique sur devis
La plateforme est proposée en achat unique. Le prix, les taxes applicables et les prestations incluses sont précisés dans le devis accepté.
Votre plateforme
Le devis précise la version avec ou sans API, les fonctionnalités retenues, la personnalisation et le site web inclus. Les intégrations API sont définies selon les plateformes et les flux convenus.
Modalités de paiement
Un paiement en deux fois est possible selon accord préalable. Les montants de chaque versement, les moyens de paiement et les échéances sont précisés au devis avant validation de la commande.
Code source inclus
Le code source correspondant à votre commande est remis : vous pouvez le consulter, l’utiliser et le modifier. Les éventuels droits de revente ou de distribution font l’objet d’un accord écrit. Les licences des composants tiers restent applicables.
Livraison
Les délais de réalisation, les éléments à fournir et les modalités de livraison et de vérification sont définis au devis.
Personnalisation
Le logo, les couleurs et les personnalisations convenues sont précisés au devis. Les demandes supplémentaires font l’objet d’un accord sur leur coût et leur délai.
Hébergement
12 mois d’hébergement sont inclus. Une durée supérieure est possible selon accord et devis. La date de début, les renouvellements, le domaine et les modalités de sauvegarde sont précisés au devis.
Support
Le support est inclus pendant 30 jours après la livraison. Son périmètre et les conditions de prolongation, de maintenance et de mises à jour sont précisés au devis.
Données et accès
Les modalités de gestion des accès, de sauvegarde, de sécurité et de restitution des données sont définies selon les prestations convenues.
Annulation et garanties
Les conditions d’annulation, de remboursement et de résiliation sont précisées dans les documents contractuels, dans le respect des droits et garanties légales applicables.
